FD CEN/TS 81-83 (juin 2010) Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs – Ascenseurs existants – Partie 83 : règles pour l'amélioration de la résistance aux actes de vandalisme (indice de classement : P82-372)

Décret n° 2008-1325 du 15 Décembre 2008 concerne la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements

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Décision du 12 septembre 2008 portant agrément de dispositifs de type barrage immatériel en vue du remplacement des dispositifs OTD 2 et OTD 3 de la société Sick-Optique électronique agréés par décision du 10 mars 1989 pour être mis en place dans les ascenseurs sans porte en application de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 (JORF du 4 octobre 2008).

FD P82-617 (décembre 2008) Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs – Ascenseurs existants – Partie 82 : règles pour l'amélioration de l'accessibilité aux ascenseurs existants pour toutes les personnes y compris des personnes avec handicap (indice de classement : P82-617)
Cette norme fournit des règles sur la façon d'appliquer la norme EN 81-70 à laquelle il est fait référence dans la norme EN 81-80:2003, 5.2.1 aux ascenseurs existants, et ce afin d'améliorer leur accessibilité pour les personnes dont les personnes avec handicap.

Arrêté du 29 Août 2008 modifiant l'arrêté du 18 Novembre 2004 et l'arrêté du 01 Août 206 relatifs aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations d'ascenseurs

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Arrêté du 29 Août 2008 modifiant l'arrêté du 18 Novembre 2004 et l'arrêté du 01 Août 2006 relatifs aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations d'ascenseurs

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Décret n° 2008-291 du 28 Mars 2008 modifiant le décret n° 2004-964 du 09 Septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs et le code de la construction et de l'habitation. Ce décret a notamment modifié la date de mise en place des dispositifs de sécurité initialement prévue avant le 3 juillet 2008, cette date est reportée au 31 décembre 2010 au plus tard. Il précise également les dates des premiers contrôles techniques à effectuer.

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Arrêté du 21 Mars 2007 relatif à l'accessibilité des personnes en situation de handicap.

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Arrêté du 26 Février 2007 relatif à l'accessibilité des personnes en situation de handicap.

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Arrêté du 01 Août 2006 modifiant l'arrêté du 18 NOvembre 2004 relatif aux travaux de sécurité à réaliser dans les instalaltions d'ascenseurs

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Arrêté du 01 Août 2006 modifiant l'arrêté du 18 Novembre 2004 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs

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Décret n° 2006-555 du 17 Mai 2006 concerne l'accessibilité des ERP (établissements recevant du public), des IOP (installations ouvertes au public) et des bâtiments d'habitation, vient modifier le code de la construction et de l'habitation.

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Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs électriques. Dispositions applicables dans le cas de transformations importantes ou de travaux d'amélioration.

Arrêté du 18 Novembre 2004 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs

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Arrêté du 18 Novembre 2004 relatif aux travaux de sécurité à réaliser dans les installations ascenseurs

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Arrêté du 18 Novembre 2004 relatif à l'entretien des installations ascenseurs

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Décret n° 2004-964 du 09 Septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs et modifiant le code de la construction er de l'habitation

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NF EN 81-80 de janvier 2004 relatif aux règles pour l'amélioration de la sécurité des ascenseurs et ascenseurs de charge existants

Normes NF EN 81-70 de Septembre 2003 : Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs. Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge.
Partie 70 : Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap

La directive 95/16/CE applicable depuis le 01 Juillet 1999 concerne la mise en oeuvre et la qualité des installations ascenseurs.

NF IS 4190-5 d'Août 1988 concernant les dispositifs de commande et accessoires complémentaires pour ascenseurs.

Le décret n° 95-826 du 30 Juin 1995 est relatif à la protection des intervenants sur les ascenseurs, monte-charges et autres installations de transport mécaniques.

Décret n° 95-826 du 30 Juin 1995 relatif à la protection des intervenants sur les ascenseurs, monte-charges et autres installations de transport mécaniques.

Suspente pour ascenseurs et monte-charges.

Fils tréfilés en acier pour câbles d'ascenseurs

Câbles en acier pour ascenseurs

NF P 82-251 de Jiullet 1983 concernant les guides de cabine et de contrepoids.

Installations électriques

Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs pompiers.

Les arrêts du 14/06/1969 et 22/12/1975 relatifs à l'isolation acoustique.

NF P 82-204 d'Août 1957 : règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit sur les poulies de renvoi.